Temps immémorial

La notion de temps immémorial est une expression, souvent utilisée au pluriel en français (temps immémoriaux) désignant la période s'étendant au-delà de la limite que la mémoire conserve et que seule la tradition peut atteindre[1].

Usage au Royaume-Uni

L'expression a été définie plus spécifiquement pour certains domaines :

  • en droit anglais et ses dérivés, l'expression time immemorial signifie time out of mind (littéralement « temps au-delà de la mémoire »)[2], « un temps avant l'histoire légale et au-delà de la mémoire légale »[3]. En 1275, lors du premier Statut de Westminster, ce temps était limité au règne de Richard Ier dit Cœur de Lion[4]. La date retenue est : soit le , jour de son accession au trône[5] ; soit le , jour de son couronnement[6],[7],[8],[9],[10],[N 1],[N 2]. Au plus tard dès le début[N 3] du XIVe siècle, les juges utilisent la date de prescription fixée par le statut de Westminster afin de fixer la date limite du délai de prescription pour l'acquisition de servitudes et d'autres héritages incorporels[18]. Par la suite, la preuve de la possession et de l'usage continu de tous les droits a rendu non nécessaire l'établissement de titres originaux dans certaines circonstances. En 1832, time immemorial fut redéfini comme le « time whereof the Memory of Man runneth not to the contrary »[19]. L'idée de dater la mémoire légale à partir d'une date fixe fut abandonnée et, à la place, il a été considéré qu'un droit qui a été exercé sans discontinuité pendant 20 ans (ou, lorsque la Couronne britannique est impliquée, 30 ans) ne pouvait être défait simplement parce qu'il n'a pas exercé auparavant (détenu par adverse possession).
  • la Haute Cour de Chevalerie a défini son time immemorial à 1066 en matière héraldique[20],[21],[22].

Notes et références

Notes

  1. ↑ À la mort de Henri II, le , son fils, Richard Ier, se trouvait en France[11]. Aussi est-il regardé comme n'ayant accédé au trône qu'à son couronnement, le .
  2. ↑ La notion de temps immémorial s'est appliquée dans le duché de Normandie[12].
  3. ↑ La décision rendue en sur l'affaire (case) The King v. Wickham Breaux est citée comme celle dans laquelle le , date du couronnement de Richard Ier, a été retenue comme fin du temps immémorial (time immemorial)[10],[13],[14]. Il existe au moins une décision antérieure, rendue en ou sur l'affaire De La More v. Thwing[15],[16],[17].

Références

  1. ↑ Oxford English Dictionary (1971 ed.), Vol. I, p. 63c
  2. ↑ Blackstone (1765) Commentary I viii 281
  3. ↑ The public domain Webster's Revised Unabridged Dictionary (1913)
  4. ↑ Statute of Westminster, The First (3 Edw. I cap. 5)
  5. ↑ Frost 2013, p. 65.
  6. ↑ Bederman 2010, p. 33.
  7. ↑ Elsky 2020, p. 25.
  8. ↑ Hudson 2006, p. 30.
  9. ↑ Tubbs 1998, p. 367.
  10. ↑ a et b Opala 1971, p. 123.
  11. ↑ Duxbury 2016, p. 5, n. 10.
  12. ↑ Graveson 1966, p. 406.
  13. ↑ OSC 1998, § 8 et n. 21..
  14. ↑ Bolland 1913, The King v. Wickham Breaux, p. 179-180.
  15. ↑ Duxbury 2016, p. 9, n. 27.
  16. ↑ Duxbury 2017, p. 12, n. 52.
  17. ↑ Maitland 1903, n. 98B : De La More v. Thwing, p. 176-178.
  18. ↑ Duxbury 2016, p. 9.
  19. ↑ Prescription Act, The (2 & 3 Will. IV cap. 71) s.1
  20. ↑ Cox 1998, p. 232, n. 55.
  21. ↑ Cox 2003, p. 6, n. 55.
  22. ↑ About the College of Arms College of Arms (retrieved 24 May 2010)

Voir aussi

Bibliographie

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  • [Tubbs 1998] (en) J. W. Tubbs, « Custom, time and reason : early seventeenth-century conceptions of the common law », History of Political Thought, vol. 19, no 3,‎ , p. 363-406 (OCLC 9977714786, JSTOR 26217489, S2CID 147502423, résumé).

Articles connexes

Liens externes

  • [OSC 1998] (en) Cour suprême de l'Oklahoma, « Macy v. Oklahoma City School Dist. No. 89 » Accès libre, .
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