Constitution du Texas
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Constitution du Texas
Titre | Constitution of the State of Texas |
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Pays | États-Unis |
Territoire d'application | Texas |
Langue(s) officielle(s) | Anglais |
Type | Constitution d'un État des États-Unis |
Branche | Droit constitutionnel |
Entrée en vigueur | |
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Version en vigueur | Dernière modification votée en novembre 2011 |
Lire en ligne
Sur le site législatif du Texas : (en) Texte consolidé
Constitution de 1869
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La Constitution du Texas (anglais : Constitution of the State of Texas) est un texte qui décrit l'organisation des pouvoirs au Texas (États-Unis). Il ne s'agit pas du premier texte constitutionnel du Texas[1].
Elle est entrée en vigueur le .
Notes et références
- ↑ Faculté de droit de l'université du Texas, « Constitutions du Texas (1824-1876) », lire en ligne les textes.
Voir aussi
Sur les autres projets Wikimedia :
- Constitution du Texas (en anglais), sur Wikisource
- Gouvernement du Texas
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